La propriété intellectuelle nous apporte d’autres bonnes nouvelles.

Je n’ai pu m’empêcher de remarquer que notre dernière annonce relative aux brevets a fait le buzz. Il s’agit de la dernière bataille que notre avocat d’affaire vient de remporter 😊. J’ai le plaisir de continuer dans cette lancée puisqu’il y a quelques jours de cela nous avons gagné une autre bataille de taille… Nous sortons encore victorieux d’un important procès en matière de brevets ! Cette fois, nous nous sommes affrontés à Uniloc (cette même entreprise qui a réussi à soutirer 388 millions de dollars à Microsoft). Vous devriez savoir que cette compagnie nous avait déjà poursuivis en justice pour ce même brevet en 2018 mais que nous avions eu raison d’elle.

Récemment, au cours du processus de négociation d’une plainte de violation de brevet déposée par Uniloc, nous avons reçu un message de la part des représentants de l’entreprise qui disaient être fatigués de se battre et prêts à y mettre un terme. Pour faire simple : ils sont prêts à abandonner les charges si nous faisons de même. Nous étions bien évidemment d’accord, sans passer par les formalités administratives et dans l’heure. Nous avons donc immédiatement rédigé une première version de cette déclaration commune pour  » rejet final des procédures  » qui est, dans ce cas, un jugement final signifiant que l’affaire ne peut pas faire l’objet d’autres actions.

Passons aux choses sérieuses…

Selon Uniloc, la licence du programme et le programme de gestion des paramètres utilisés par notre gestionnaire de licences My Kaspersky  » empiétaient  » sur d’autres brevets. My Kaspersky est un service Web qui permet de renouveler les abonnements à distance, de lancer des analyses, d’obtenir des rapports sur les produits et de faire bien d’autres choses utiles.

Vous trouverez ci-dessous une liste des brevets qui contiennent les descriptions des paramètres que les utilisateurs autorisés peuvent configurer. L’idée générale est qu’un utilisateur ayant plusieurs dispositifs puisse configurer tous les paramètres d’un dispositif et les retrouver lorsqu’il utilise le produit sur un autre dispositif. Tous ces brevets (avec une date d’antériorité de 1998) ont été acquis par IBM. Il y a eu 31 répondants, dont Akamai, SAP (entreprise représentée par sa filiale Concur Technologies), Oracle (entreprise représentée par sa filiale Netsuite), Ubisoft, Tencent (entreprise représentée par sa filiale Riot Games), et Zendesk.

US6324578
US7069293
US6510466
US6728766

L’analyse réalisée par les experts conclut que les dommages potentiels s’élèveraient à 7 millions de dollars, avec une indemnité de 90 millions de dollars.

Il s’agit d’un long périple qui a commencé en 2016 mais avait été temporairement interrompu parce que les brevets d’un des processus de revendications, entamaient avant notre implication, étaient considérés comme invalides. Un an plus tard, la Cour de district des États-Unis du Texas a confirmé l’invalidation de deux brevets : `766 et `466, mais a maintenu `578 et `293. Néanmoins, nous considérons ce verdict comme une victoire, même si nous n’étions pas impliqués qu’indirectement. Il est important de comprendre que lorsque des brevets  » survivent  » à la cour d’appel les trolls commencent à s’en prendre à ceux qui restent. Pourtant, Uniloc a retiré sa plainte contre nous et a maintenu celles déposées contre d’autres entreprises. La décision de la cour d’appel était un des trois points clés de notre route vers la victoire. Nous avons aussi aidé d’autres entreprises poursuivies à formuler leurs arguments, comme nous sommes aussi intéressés par leur verdict final.

Notre cas était le second aspect important. Uniloc en avait déjà une bonne connaissance. Nous avons dû nous blinder pour résister à la pression.

Le troisième et dernier moment a été une médiation de huit heures en tête-à-tête avec l’équipe Uniloc.

Remarquez qu’Uniloc a retiré sa plainte exactement une semaine après que GBAS ait abandonné les charges contre nous. Tout cela assure notre réputation en tant que destructeur intransigeant des plaintes douteuses de brevets déposées contre nous. Je ne pouvais rêver mieux !

D’ailleurs, il ne s’agit qu’un des trois procès dans lesquels Uniloc nous a embarqués. Nous les avons tous gagnés. 3-0.

Notre score actuel de procès pour violation de brevets est 9-0 (si on exclut les demandes rejetées en audience préliminaire).

1-0 IPAT vs Kaspersky
2-0 IPAT vs Digital River (indemnité)
3-0 Lodsys vs Kaspersky
4-0 Device Security vs Kaspersky
5-0 Wetro Lan vs Kaspersky
6-0 Uniloc (1) vs Kaspersky
7-0 GBAS vs Kaspersky
8-0 Uniloc (3) vs Kaspersky
9-0 Uniloc (2) vs Kaspersky (le procès dans je parle dans cet article).

Vous savez tout. Ne perdez pas votre temps et votre argent.