N’alimentez pas le Troll !

Mesdames et messieurs, votre attention s’il vous plaît !

Bonne nouvelle ! Après trois ans et demi de bataille juridiques contre les trolls de brevets, nous avons enfin obtenu une victoire écrasante ! Il s’agissait de notre  première bataille dans un procès sur les brevets aux Etats-Unis, et nous avons gagné ! Il fallait bien que l’on fasse quelque chose après la performance de la Russie à L’Euro 2012 🙂

Voici le résumé.

Il y a quatre ans, les trolls de brevets entraient soudainement en scène en essayant de démontrer que nous utilisions une technologie qui avait été brevetée par une autre personne.

Comme nous nous attendions à ce genre de situation, et comme nous connaissions tout au sujet des trolls de brevets -en théorie- notre propre département de brevets travaillait tranquillement depuis quelques années pour préparer notre lutte contre tout type de trolls de brevets ou de «black hats».

C’est alors que cette histoire débuta à la Cour Fédérale des Etats-Unis du District Est du Texas. Au regard des faits, la situation ne pouvait que s’empirer pour nous, mais nous n’avions pas la moindre intention de céder. Même si nous venions à perdre, nous étions déterminés à poursuivre la lutte contre eux, et elle serait la plus brutale et saignante que l’on puisse imaginer.

Et il y a seulement quelques jours, la sentence définitive est tombée.

La Cour Fédérale du District Est du Texas a annoncé son verdict dans le cas présenté par l’IPAT et a rejeté la totalité les charges qui pesaient sur nous. Et qui plus est, l’IPAT ne pourra pas présenter de réclamations concernant les brevets !

C’est pourquoi il ne s’agit pas seulement d’une victoire juridique ordinaire.

Premièrement, une entreprise IT bât une entreprise de trolls de brevets sur son propre terrain, avec ses règles du jeu. Deuxièmement, nous avons été la seule société, sur un total de 35, à ne pas avoir cédé face aux trolls et nous avons lutté contre eux tout au long du chemin. Troisièmement, nous avons gagné un procès contre un système de troll multi-niveaux très puissant qui a réussi à intimider grand nombre des « gros poissons » pendant de nombreuses années. Nous envoyons donc un message fort pour vous dire que vous pouvez et vous devez lutter contre les trolls de brevets. Quelconque accord conclu en-dehors de la loi, les rendra plus avides, et les encouragera à lancer de nouvelles poursuites qui ont généralement un effet négatif sur le développement de l’industrie IT.

Et maintenant, nous allons tout raconter dans l’ordre chronologique.

En 2008-2009, les trolls de l’IPAT ont intenté deux actions en justice contre nous et contre 34 autres entreprises, nous accusant d’enfreindre deux brevets (ce brevet, et celui-ci). Aux Etats-Unis il existe un sport national business basé sur les particularités du système des brevets du pays. Vous avez la possibilité de breveter des créations qui ne sont pas encore prêtes, ou même une idée dans son sens le plus large –peu importe si vous poursuivez ou si vous mettez en marche votre projet. Dans les années 1990, ces « particularités » ont donné lieu à la concession d’un nombre considérable de brevets dans différentes technologies qui ont été réalisés de telle manière qu’ils couvraient la quasi-totalité des innovations.

Par exemple, le cas des émoticônes, celui de l’actualisation des personnages dans les jeux en ligne, l’inclusion automatique de formulaires Web, l’activation de produits via un code d’activation, les achats en ligne en un clic. De fait, il y a un tas d’autres histoires intéressantes autour de ce sujet. Tout ceci étant aussi valable comme le fait de dire que personne n’a breveté Internet. Mais on ne sait jamais –il s’agit probablement de trouver un accusé 🙂

De nombreux parasites trolls sont sortis de nulle part lorsqu’ils ont senti l’odeur de l’argent qu’il y avait à gagner. De fait, de grandes quantités d’argent facile et sûr. Prenons l’exemple d’un des brevets les plus actifs, qui avait le respectable nom de Acacia Research Corporation.

Au primer semestre 2012, ils ont annoncé des gains de 99 millions de dollars, dont 50 millions de profits. RPX, une entreprise en relation avec notre « vieil ami » IPAT, a réussi à gagner 44 millions de dollars sur la même période, et 8,6 millions de dollars de profits. De nombreux trolls de brevets échangent avec succès leurs actions.

Pas mal non ? Oubliés le trafic d’armes, le trafic de stupéfiants et le crime cybernétique. Tout ce qui se passe ici est légal, totalement propre, et, totalement respectable ! Nos estimations chiffrent le nombre total d’actifs sur ce « marché » à des dizaines de millions de dollars, et cela ne cesse d’augmenter. En 2011, le nombre de brevets légaux frôlait les 100% en comparaison avec 2010, et, en l’espace de 5 ans, les apports de licences des trolls ont été multipliés par la bagatelle de 650.

La hausse du nombre de litiges qui concernent le NPEs

Source : PatentFreedom

Tout ceci ne serait pas si négatif si l’argent était destiné aux développeurs et créateurs, et s’ils défendaient les intérêts des fournisseurs légaux de Software. Néanmoins, les trolls peuvent êtres considérés comme des NPE (Non Practicing Entity ou « personne morale sans activité ») qui ne produisent rien, ne risquent rien qui leur est propre, excepté les brevets. Ils en profitent même pour mettre la pression sur les instruments de pouvoir. En conséquence, il est très difficile de lutter contre eux –ils ne peuvent pas être attaqués par une demande reconventionnelle car ils n’ont pas de produits, ni de brevets ayant été enfreints. Ce dernier point est la clé pour qu’un équilibre existe entre les sociétés de haute technologie. En général : si vous essayez de poursuivre votre voisin, on vous donnera une gifle sous forme de demande reconventionnelle.

La manière dont les trolls travaillent est une toute autre histoire qui ressemble à une vraie saga telle Le Parrain. Oui, du même genre, car si vous retirez l’emballage vous vous rendrez compte que le système du troll n’est pas meilleur que les pratiques corrompus du crime organisé.

Comment fonctionne le système du brevet du troll ?

Le software du brevet de troll a évolué au cours des vingt dernières années. Ce n’est plus un petit bureau situé n’importe où traitant des affaires sans importance, mais un schéma à plusieurs niveaux, extrêmement bien conçus, qui a pour principal actif les brevets.

Contrairement à nous, et à d’autres compagnies qui demandent légitimement des brevets, les trolls, persuadent leurs propriétaires que des brevets existent afin de les poursuivre, les acheter, ou tout ce que leur intelligence leur permet de faire pour obtenir des brevets douteux de leur part. Ils étudient soigneusement les brevets, composent une liste de victimes potentielles, évaluent leurs chances, mettent au point leur structure et activent les rouages du litige.

C’est alors que cela devient intéressant

Il existe des trolls « agressifs» et d’autres qui sont des opportunistes. Dans les poursuites des archives précédemment cités, ils n’avaient aucun remords à pratiquer l’extorsion effrontée, les insinuations, les attaques aux associés de la défense, etc. L’autre groupe –les opportunistes- sont comme les « bons flics », et s’opposent au premier groupe. Vous voyez n’est ce pas ? Quand la victime commence à se noyer, ils entrent en scène en lui offrant l’opportunité de se joindre à leur brevet pour une somme d’argent bien plus raisonnable que celle exigée par les trolls agressifs. Ces situations ont lieu car les trolls opportunistes ont un accord de licence avec les trolls agressifs qui se battent pour le même brevet. D’après nos informations, les « prix de licences » annuels pour l’utilisation de brevets peuvent varier de quelques dizaines de milliers de dollars jusqu’à des millions de dollars. Le grand chiffre que nous connaissons s’élève à 7 millions de $. Mais il pourrait être plus important.

C’est alors qu’en 2008, je disais à nos avocats que nous ne pouvions pas faire marche arrière –et qu’ils aillent au tribunal et luttent contre eux jusqu’à ce qu’ils utilisent… leur dernière cartouche J Ce fut notre première expérience dans la bataille des brevets dans laquelle nous avons décidé de lutter fermement pour nos droits.

Finalement, je peux dire que ce qui commence bien finit bien, même si cela nous a coûté trois ans et demi de travail et deux millions et demi de dollars, en plus de nombreuses ressources. Nous avons été endurcis par cette bataille, pour ainsi dire, et nous avons envoyé un signal très fort aux trolls de brevets pour l’avenir. A propos, ceci n’est pas la fin de ce chapitre -nous réfléchissons à une idée de vengeance contre les trolls. Mais qu’importe, je ne veux pas vous ennuyer ou vous révéler quelconques détails ou secrets stratégiques.

Nous nous trouvons dans une position très intéressante. En fait, ça n’a pas été tellement une bagarre contre les trolls de brevets mais une bataille contre le système de brevets des Etats-Unis dans son ensemble. En effet, officiellement, il est censé développer et encourager l’innovation, mais en même temps, il ferme les yeux concernant l’activité des trolls de brevets ! Avec des extorsions de millions de dollars à des compagnies de haute technologie chaque année, les trolls de brevets continuent à soutirer l’argent de la recherche d’innovation.

Le système de brevets des Etats-Unis se trouve face à un grand problème. Si le business du troll continue de croître au même rythme, alors, au lieu de stimuler l’innovation, il va en réalité se transformer en frein pour le progrès technologique.

Soyons honnêtes, les entreprises de software ont aussi leur part de culpabilité.

Je comprends les petites sociétés, mais, pourquoi les grands groupes comme Microsoft ou Apple permettent qu’un accord avec les trolls soit conclu en-dehors des tribunaux. En quoi sont-ils différents des autres maîtres chanteurs, le genre de personnes qui s’accrochent à vous lorsqu’elles sentent votre faiblesse ? Et le font en toute impunité, parfois même pour faire grandir leur « business » ! Pourquoi ne prend-on pas les commandes avec les trolls de brevets, rendant ainsi leur business non-viable ? Sur le long terme, ce discours permettrait d’en finir avec l’ensemble des trolls –mais les procès dans les tribunaux seraient beaucoup trop coûteux, longs et il serait impossible de prédire leurs résultats. Notamment si l’on épuise les recours avec des demandes reconventionnelles d’invalidation de brevets et des allégations sur leurs méthodes de pression et recours à l’extorsion.

En revanche, nos chers collègues de l’industrie font le contraire en concluant un accord avec les trolls de brevets, et je parle concrètement des 34 autres compagnies poursuivies –en incluant Symantec, McAfee, F-Secure, Sophos, ESET, CheckPoint et AVG- qui ont signé le portefeuille de brevets de RPX !

Tout simplement, n’alimentez pas le troll… et sauvons le progrès technologique !

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