Les trolls de brevet peuvent être vaincus – nous ne devons jamais abandonner !

Hourra ! Roulement de tambour … retentissement des cymbales suivi de l’orchestre ! Nous avons battu un autre troll de brevet américain ! L’ennemi a perdu et s’enfui ! Churchill avait raison : « N’abandonnez jamais ! ». Nous avons suivi son conseil dans notre lutte contre un troll bien précis. Ce dernier a donc fini par abandonner et est parti la queue entre les jambes.

« Choque, bonheur, joie, adrénaline – tout ça à la fois »

C’est ainsi que N.K. (notre directeur de la propriété intellectuelle) a décrit sa victoire. Cette fois-ci le troll était d’un calibre plus important et ses « connections » étaient bien plus importantes.

Choque, bonheur, joie, adrénaline, tout ça à la fois – je ne pourrais pas dire mieux. Notre procès de 18 mois avec Lodsys (l’une des tentacules du troll de brevet le plus important et le plus célèbre au monde – Intellectual Ventures (« IV »)) a soudainement pris fin après une capitulation inconditionnelle de cet abominable brevet parasite. Comme à l’accoutumée, nous avons gagné une fois de plus seuls, avec 54 autres compagnies accusées qui souhaitaient s’arranger à l’amiable avec l’extorqueur, alors que d’autres ont honteusement et carrément fuit la bataille. En tout le troll de brevet accusait plus de 400 entreprises spécialisées en TI !

Maintenant pour ce qui est des détails…En 1992, un inventeur a eu une idée concernant les méthodes pour améliorer les produits grâce à un système de feedback entre l’utilisateur et le développeur, qu’il a ensuite breveté (7222078 & 7620565).

En 2004, le brevet est tombé dans les mains de l’immense troll de brevet, IV, grâce à l’un de ses nombreux bras, et il en est resté là jusqu’en 2010 – quand il a fini par être acheté par Lodsys, un subsidiaire de IV. Il s’avère que ce brevet ne couvrait pas seulement l’écosystème des applications mobiles et leur fonction d’achats intégrés (in-app purchases), mais toute l’industrie logicielle ! Comment ? Eh bien, si un produit permet à l’utilisateur d’envoyer un feedback, en pressant par exemple le bouton « envoyer rapport d’erreur », il s’agit alors d’une violation de brevet ! Non, vraiment ! C’est un peu comme breveter l’idée de l’Internet sans la mettre en pratique. Hélas, c’est ainsi que le système américain fonctionne.

En mars 2011, nous et une douzaine d’autres entreprises ont reçu une lettre de Lodsys dans laquelle on nous demandait gentiment de payer de modestes droits pour obtenir une licence de leurs brevets – sinon, nous aurions des problèmes. Dans la lettre qui nous était adressée, il était indiqué que le brevet couvrait (i) les notifications standard indiquant de nouvelles mises à jour de sécurité, (ii) l’assistance proposée aux utilisateurs pour télécharger et installer les mises à jour de sécurité, (iii) nos technologies Cloud (KSN), (iv) les achats intégrés aux produits et le renouvellement de licence, (v) et même notre service d’assistance interactif, et bien plus encore – en bref, presque toutes les interactions avec les utilisateurs. Ouais, ils devraient essayer de breveter la création du monde tant qu’ils y sont !

Ensuite, en mai 2012, nous et tous les autres accusés avons été invités au tribunal de l’East Texas (un endroit apprécié des trolls) pour entendre les arguments de Lodsys dans un cadre plus formel. Là, il s’est avéré que nous avions « violé » le brevet de Lodsys à un montant s’élevant à 25 millions de dollars – le prix du procès contre nous.

Je ne vous ennuierai pas avec les détails de la procédure. Ce n’est pas la première fois que nous nous confrontons à des trolls, nous savons donc y faire avec la vermine. La chose la plus importante est d’avoir une stratégie et des tactiques, pour immédiatement soumettre toutes les informations requises (y compris le code source !), pour répondre rapidement aux accusations et prouver au tribunal que vous souhaitez régler le problème. Et bien sûr, il est important de dégager de la confiance, du sang froid, et de la fermeté.

Les trolls, d’un autre côté, font tout pour rendre les choses difficiles : par exemple, nous avons dû analyser plus de 2000 documents qui formaient la base des accusations du troll, en très peu de temps. À partir de notre analyse, nous avons dû trouver des contre-arguments puissants. Et ce sont ces contres-arguments qui ont fini par écraser notre adversaire, Lodsys n’a même pas eu le courage de se présenter au tribunal ! Nous continuons d’affirmer que nous n’avons pas violé les brevets de Lodsys et que leurs déclarations étaient invalides.

Et enfin : le sommet !

51 des 55 compagnies accusées ont choisi de régler cela à l’amiable avant même d’aller au tribunal. Sur la ligne d’arrivée avec nous, il ne restait plus que Symantec, HP, et Samsung – mais ils ont aussi abandonné la course et ont réglé cela à l’amiable quelques semaines avant le procès au tribunal. La tension est montée, des genoux ont tremblé… et ensuite boom ! Nos avocats nous ont appris que Lodsys avait abandonné ses poursuites et que le juge avait déclaré un non-lieu avec préjudice,  ce qui signifie qu’ils ne peuvent plus nous poursuivre pour des faits similaires.

Et pour ce qui est des conclusions :                       

• Ce cas a démontré encore une fois qu’il est possible de résister et de battre les trolls de brevet.
• Les trolls de brevet doivent être battus, sinon ces sangsues reviendrons et attaquerons sérieusement votre portefeuille.
• L’industrie des TI n’a pas de position commune sur le combat contre les trolls : la grande majorité préfère nourrir les parasites..
• Les « géants » de l’industrie des TI sont indirectement impliqués dans le développement de l’industrie des trolls, et ils facilitent l’extorsion des plus petites entreprises.
• Les trolls continuent à être sournois et perfides, ils bombardent leurs potentielles victimes d’actions absurdes – et sans encourir de responsabilité dans le cas où ils retireraient leur plainte.
• Avant, les brevets posaient déjà des problèmes aux vendeurs les plus importants. Maintenant, même les petits développeurs d’applications mobiles sont impliqués dans ce cercle vicieux. La continuité de cette tendance comprend des transferts de fonds scandaleux d’innovateurs vers des parasites sociaux, provoquant l’écroulement de l’industrie des TI.
• Les gouvernements ont besoin de bouger vers des actions spécifiques résolues et systématiques contre les trolls, y compris des choses de la liste que j’avais rédigée dans mon post précédent sur le sujet.

Je félicite et remercie donc de tout mon cœur notre équipe pour protéger notre propriété intellectuelle ! La victoire a déjà eu une curieuse conséquence : cela a causé de légers dommages à la réserve mondiale de Chivas Regal de 18 ans d’âge :).