Cybersoft IP vs K : encore une victoire contre les trolls de brevets

Même si nous vivons une période difficile, nous ne cessons de travailler pour protéger le monde contre les actions malveillantes des cybercriminels. D’ailleurs, nous avons quelques choses à vous dire ->

Bonjour tout le monde !

Les lecteurs réguliers de ce blog se sont peut-être rendu compte qu’il y a longtemps que nous n’avons pas utilisé notre étiquette trolls de brevet à bon escient. Le dernier article à ce sujet a été publié en mars 2020 pour vous faire part de notre victoire face à Uniloc, juste au moment où le monde entier était confiné pour la première fois. Aujourd’hui, il est temps de rattraper ce retard et de vous mettre à jour sur les trolls de brevet. Heureusement, nous avons de bonnes nouvelles ; ce que nous apprécions grandement vu l’actualité de ces derniers mois…

Les poursuites que le troll de brevet américain Cybersoft IP, LLC a entamées contre nous sont enfin terminées. En voilà une bonne nouvelle. Mais ce n’est pas tout puisqu’en plus nous avons gagné !

Qu’est-ce que ce troll nous voulait ? Pourquoi l’entreprise nous a-t-elle poursuivis en justice ?

L’entreprise a porté plainte contre nous en avril 2021 auprès du tribunal de district du Massachusetts. Le troll contestait notre merveilleuse solution Kaspersky Secure Mail Gateway sous prétexte qu’elle contrevenait à son brevet (US6763467B1) en couvrant un « trafic de réseau qui interceptait sa méthode et son trafic ». Pour être plus précis, une technologie de sécurité de réseau qui vérifie les données transférées via un réseau (notamment par e-mail et les pièces jointes) sur le dispositif de l’utilisateur.

Le brevet déposé concerne une méthode effectuée dans un seul système informatique connecté à un réseau afin d’intercepter, d’examiner et de contrôler toutes les données, sans exception, qui passent par les connexions de transport entre la couche de transport d’un système d’exploitation et les applications de l’utilisateur, et où les données interceptées sont analysées pour déterminer si le contenu doit être scanné pour rechercher des éléments indésirables.

En quelques mots, ce brevet a été déposé pour un système qui ressemble à un pare-feu personnel sur l’ordinateur de l’utilisateur et qui intercepte et analyse les données du réseau. La description du brevet, ses objectifs et ses chiffres (diagramme ci-dessous) confirment clairement tout cela. Le problème c’est que… cette technologie de filtration du trafic réseau installée sur le dispositif de l’utilisateur est très connue et largement utilisée. Elle existe depuis des années dans le monde de la cybersécurité.

D’ailleurs, un expert a évalué quelles seraient les conséquences pour nous dans le pire des cas et en a déduit que ce serait près d’un demi-million de dollars. Une partie de notre argent de poche.

Même si ce brevet est associé à une idée brillante, sa « qualité » soulève de nombreuses questions. Par exemple, la législation des brevets de n’importe quel pays dans le monde indique que la revendication d’un brevet indépendant doit être expliquée en détail. D’autre part, si la description d’un brevet n’est pas suffisamment détaillée pour pouvoir bien comprendre les limites d’une revendication spécifique, alors le brevet peut être reconnu comme invalide. La législation des brevets aux États-Unis n’y fait pas exception.

Quant à ce brevet, les limites de la revendication n’ont pas toutes pu être élucidées. Je ne vais pas entrer dans les détails, mais je souhaite souligner que le demandeur a commis plusieurs erreurs lorsqu’il s’agissait de donner du sens à cette revendication, ce qui a rendu son interprétation illogique voire illisible après un examen plus approfondi.

Finalement, Cybersoft IP s’est rendu compte de la futilité de ce litige et a décidé de résoudre rapidement le processus. Après quoi nous avons insisté pour que l’entreprise signe un document qui indique qu’elle renonce au droit de poursuite pour éviter que Cybersoft IP ne puisse porter plainte contre nous, nos clients, nos associés ou toute autre personne ayant un lien avec nous pour avoir enfreint ce même brevet lors de l’utilisation d’une de nos solutions. Ce point est particulièrement important.

Étant donné que ce procès a duré moins d’un an, contrairement à d’autres qui peuvent s’étendre sur plusieurs années, nous avons dû beaucoup travailler :

✅ Nous avons analysé tous les brevets de ce troll, puis formulé et documenté les arguments d’invalidité des plus dangereux.

✅ Nous avons pu faire en sorte que toutes les demandes en lien avec une quelconque infraction indirecte soient abandonnées, ce qui a réduit nos risques. La demande pour infraction directe de notre solution Kaspersky Secure Mail Gateway est la seule à avoir été retenue au procès.

✅ Nous avons pensé à un plan B, juste au cas où : nous avons préparé des arguments pour expliquer que notre infrastructure aux États-Unis n’utilise pas Kaspersky Secure Mail Gateway.

✅ Nous avons mis au point une stratégie hybride pour que le brevet soit considéré comme invalide après avoir analysé tous les aspects de sa revendication et de sa description. Nous avons pu trouver un bon état de la technique pour contester le brevet en vertu de l’article 103 du droit américain des brevets (évidence), mais nous avons aussi réussi à convaincre nos avocats que notre stratégie devait reposer sur l’article 112 (pour insuffisance de description).

✅ Nous avons convaincu le troll pour qu’il accepte notre position quant aux mots-clés (définitions). Ensuite, nous nous en sommes servis pour démontrer l’impossibilité de faire une interprétation cohérente des autres termes, ce qui nous a permis de montrer que la revendication du brevet n’avait aucun sens.

Nous avons fait beaucoup d’autres choses en plus des points mentionnés ci-dessus, mais si je devais tous les mentionner cet article serait beaucoup trop long. Ce qu’il faut retenir c’est que notre super génialissime équipe juridique responsable de ce procès contre IP nous a permis d’ajouter une nouvelle victoire à notre palmarès de lutte contre cette infection juridique connue comme les trolls de brevets. Bien joué les gars, et merci ! Pourvu que l’innovation et les progrès scientifiques-technologiques ne soient pas envahis de parasites…

PS : Cela étant dit, notre moyenne générale en procès pour des brevets est de 10/10. Vous avez bien lu, 10 pour nous et 0 pour ces trolls qui essaient de nous leurrer ; sans parler des poursuites qui sont abandonnées avant même d’arriver au tribunal. Continuons sur cette lancée !