Une revanche peut être très douce, surtout contre les trolls de brevet

Une revanche peut être lente -douloureuse et lente – mais heureusement, il semble enfin qu’elle arrive et qu’elle concernera une espèce des plus déplaisantes, les trolls de brevet .

J’ai déjà parlé des trolls et de ce qui doit être fait pour combattre ce fléau.

Laissez-moi vous donner un rapide résumé de ce qui doit être fait :

• Restriction de l’utilisation des brevets – interdiction des réclamations concernant une période antérieure à leur acquisition
• Compensation obligatoire des dépenses de l’accusé si un procès contre ce dernier est perdu ou annulé.
• Interdire aux agrégateurs de brevet de lancer des poursuites;
• Une augmentation des détails requis et de la précision dans les descriptions de brevet et des examinations d’experts techniques obligatoires.
• Le plus important : que cela ne soit pas les idées qui soient brevetées, mais l’application concrète de celles-ci.

Il semble parfois que les législateurs américains lisent ce blog ! Enfin, quelque chose se passe – et pas n’importe où, mais dans l’État du Vermont, où la première loi anti-troll est entrée en vigueur !

On trouve beaucoup de choses intéressantes dans cette loi, mais ce que j’aime le plus c’est comment une entreprise accusée peut exiger d’un troll de brevet le remboursement de tous ces frais légaux si elle réussit à prouver que le troll n’as pas été honnête.Nous pouvons plus particulièrement remercier pour cette loi… un troll de brevet ! Et un troll particulièrement désagréable, appelé MPHJ (oh, ils adorent se cacher derrière ce genre d’abréviations !). Ce troll est allé tellement loin dans sa corruption qu’il a eu le culot de commencer à bombarder ses potentiels victimes de lettres leur demandant de payer une déduction de licence s’élevant à 1000$ (749€) pour avoir enfreint le brevet sur la technologie responsable de scanner des documents puis de les envoyer par email. Peut-être que cette absurdité a été remarquée par le bureau du procureur du Vermont qui a condamné le MPHJ à payer une amende de 10000$ pour chaque lettre envoyée. Et comme si ce n’était pas suffisant, il a ensuite enfoncé le clou avec une loi anti-troll. Boom !

Il faut dire que la loi, bien qu’elle contient de bonnes choses très encourageantes, est encore loin d’être parfaite. Les cinq points ci-dessus par exemple on encore besoin d’être traités. Mais le processus est néanmoins bien en marche – après tout, la loi n’a pas seulement été rédigée, elle a été passée. C’est un bon début.

Un autre exemple de son imperfection : pour se reposer sur cette loi, l’entreprise doit être locale – du Vermont – serait-il temps de déménager KL ? :). Néanmoins, si on considère le mécontentement et l’exaspération des Américains quant aux brevets parasites, il se pourrait que cette pratique législative se répande aux autres États, et à partir de là nous ne seront plus très loin d’une loi fédérale.

Quelques autres mouvements anti-troll :

Le procureur général du Nebraska a exprimé son mécontentement aux avocats du troll après l’incident du MPHJ. Au Minnesota, les trolls de brevet ont été complètement bannis ! Un député de l’État de New-York, essaie d’encourager le vote d’une loi très prometteuses ciblant les trolls de brevet : celle-ci introduirait la pré-évaluation des poursuites  par des experts du USPTO (United States Patent and Trademark Office) avant que la Cour ne soit saisie. L’administration d’Obama a pris en compte les inquiétudes du Président – des ordres exécutifs ont déjà été mis en place et une loi sur la protection des entreprises contre l’extorsion des brevets a été soumise au Congrès. Enfin, au Sénat américain, sept lois sont prêtes à être examinées, et elles ciblent toutes les trolls.

Donc en bref, comme vous pouvez le voir, les choses bougent. Il était temps ! Il y a encore beaucoup à faire, mais il est désormais clair que cela est faisable, et qu’il ne s’agit pas seulement d’un rêve. La route sera néanmoins longue et difficile, et j’en suis certain, pleine de virages inattendus. Et cela nous concerne directement également – dans peu de temps, nous nous retrouvons à nouveau face à ces trolls gourmands. J’ai déjà dit avant que la bataille se fera jusqu’à ce que la dernière balle ne soit utilisée – leur dernière balle. Et nous appelons toutes les autres entreprises spécialisées dans les TI à continuer leur combat et à ne pas abandonner. Au fait, ils semblent que les grands groupes ont entendu mon appel – ils ne négocient plus avec les trolls. De plus, ils nous rejoindront au tribunal pour combattre cette maladie devant le juge.

Oui, cela sera difficile et cher – mais si nous ne le faisons pas, non seulement cela sera encore plus difficile dans le futur, mais cela sera encore plus douloureux de devoir se séparer de sommes d’argent encore plus importantes – je veux dire, pour le donner à de sordides trolls, au lieu de l’utiliser pour quelque chose (nouvelles technologies) d’utile qui en vaut la peine pour toute l’humanité. C’est pourquoi notre position reste très ferme. Pas de concessions en faveur des trolls. Car nous avons la justice de notre côté. Nous nous battrons sur les plages, dans les champs, dans les rues et dans les collines avec tous les moyens possibles. Nous ne nous rendrons jamais !